Chez Quasimodo, la protection de vos données personnelles est une priorité.

Lors de votre utilisation du site quasimodo.co (ci-après le « Site ») nous sommes amenés à recueillir des données à caractère personnel vous concernant.

Le but de cette politique est de vous informer sur les modalités selon lesquelles nous traitons ces données en conformité avec le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après le « RGPD »).

1. Qui est le responsable de traitement ?

Le responsable de traitement est la société Quasimodo, société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de Paris sous le n° 935 079 525 et dont le siège social est situé au 229 rue Saint-Honoré, 75001 Paris (ci-après « Nous »).

2. Quelles données collectons-nous ?

Une donnée à caractère personnel est une donnée qui permet d’identifier un individu directement ou par recoupement avec d’autres données.

Nous collectons des données qui relèvent des catégories suivantes :

• Des données d’identification (nom, prénom, adresse email, adresse de facturation, adresse de livraison, complément d’adresse) ;
• Des données relatives à vos commandes et abonnements ;
• Des données de connexion (par exemple adresse IP, système d’exploitation, logs, mot de passe) ;
• Des données relatives à vos cartes bancaires.

Les données obligatoires sont indiquées lorsque vous nous fournissez vos données. Elles sont signalées par un astérisque et sont nécessaires pour vous fournir nos services.

3. Sur quelles bases légales, pour quelles finalités et pendant combien de temps conservons-nous vos données personnelles ?

Finalités	Bases légales	Durées de conservation
Vous permettre de souscrire à notre service et de commander votre panier	Exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande et/ou exécution des CGV que vous avez acceptées	Lorsque vous vous êtes créé un compte : vos données sont conservées pour toute la durée de votre compte et augmentée d’un délai de 3 ans à compter de la suppression de votre compte, à des fins de prospection.En cas de compte inactif pendant 2 ans, vos données personnelles seront supprimées.En outre, vos données peuvent être archivées à des fins probatoires pendant une durée de 5 ans.
Vous permettre de créer un compte, d’y accéder, de gérer vos commandes et modifier vos données personnelles depuis ce compte	Exécution des CGV que vous avez acceptées	Vos données sont conservées pour toute la durée de votre compte et augmentée d’un délai de 3 ans à compter de la suppression de votre compte, à des fins de prospection.En cas de compte inactif pendant 2 ans, vos données personnelles seront supprimées.En outre, vos données peuvent être archivées à des fins probatoires pendant une durée de 5 ans.
Exécuter votre commande, effectuer les opérations relatives à la gestion des clients concernant les contrats, commandes, livraisons, factures, programmes de fidélité et suivi de la relation avec les clients	Exécution des CGV que vous avez acceptées	Les données personnelles sont conservées pendant toute la durée de la relation contractuelle et augmentée d’un délai de 3 ans à compter de la fin de cette dernière, à des fins de prospection.En outre, vos données (à l’exception de vos coordonnées bancaires) sont archivées à des fins probatoires pendant une durée de 5 ans.Concernant les données relatives à votre carte bancaire, elles sont conservées par notre prestataire de service de paiement pendant la durée de votre abonnement.Les données relatives à vos cartes bancaires pourront être conservées, pour une finalité de preuve en cas d’éventuelle contestation de la transaction, en archives intermédiaires pendant une durée de treize (13) mois suivant la date de débit. Ce délai peut être étendu à quinze (15) mois afin de prendre en compte la possibilité d’utilisation des cartes de paiement à débit différé.
Adresser des newsletters lorsque vous avez un compte et avez déjà passé commande chez nous	Notre intérêt légitime à développer et promouvoir notre activité	Vos données sont conservées pendant 3 ans à compter de la suppression de votre compte sauf si vous vous êtes opposé à l’envoi de ces communications commerciales.
Adresser des newsletters lorsque vous n’avez pas de compte ou si vous n’avez jamais encore passé commande via votre compte	Votre consentement	Vos données sont conservées pendant 3 ans à compter de votre dernier contact avec Nous sauf si vous vous êtes opposé à l’envoi de ces communications commerciales.
Répondre à vos demandes d’information	Notre intérêt légitime à répondre à vos demandes	Les données sont conservées pendant le temps nécessaire au traitement de votre demande d’information et supprimées une fois la demande d’information traitée.
Se conformer aux obligations légales applicables à notre activité	Se conformer à nos obligations légales et réglementaires	Pour les factures : les factures sont archivées pendant une durée de 10 ans.Les données relatives à vos transactions (à l’exception des données bancaires) sont conservées pendant 5 ans à des fins probatoires.
Gérer les demandes d’exercice de droits	Se conformer à nos obligations légales et réglementaires	Si nous vous demandons un justificatif d’identité : nous le conservons seulement pendant le temps nécessaire à la vérification d’identité. Une fois la vérification effectuée, le justificatif est supprimé.Si vous exercez votre droit d’opposition à exercer de la prospection : nous conservons cette information pendant 3 ans.

4. Quels cookies utilisons-nous ?

Notre site quasimodo.co utilise des cookies. Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, mobile, tablette) lors de votre navigation sur notre Site.

Nous utilisons les catégories de cookies suivantes :

Cookies strictement nécessaires (exemptés de consentement)

Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du Site. Ils vous permettent d’utiliser les fonctionnalités principales du Site (par exemple, la gestion de votre session, votre panier, votre authentification).

Cookies de mesure d’audience (analytics)

Nous utilisons des outils de mesure d’audience afin d’analyser la fréquentation et l’utilisation de notre Site dans le but d’en améliorer les performances et l’ergonomie. Ces données sont collectées de manière agrégée et anonymisée dans la mesure du possible.

Ces cookies peuvent nécessiter votre consentement selon leur configuration. Nous vous invitons à consulter les paramètres de votre navigateur pour gérer vos préférences.

Gestion de vos préférences

Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies. La désactivation des cookies strictement nécessaires peut affecter le bon fonctionnement du Site. Pour configurer votre navigateur :

• Google Chrome : Paramètres > Confidentialité et sécurité > Cookies
• Mozilla Firefox : Options > Vie privée et sécurité
• Safari : Préférences > Confidentialité

5. Qui sont les destinataires de vos données ?

Auront accès à vos données à caractère personnel :

• Le personnel de notre société ; nos livreurs partenaires ; les points de retrait ;
• Nos sous-traitants : prestataire d’hébergement, prestataire de livraisons, prestataire de préparation des paniers, prestataire d’envoi de newsletters, prestataire de service de paiement, outil CRM, prestataire de gestion d’emails ;
• Nos partenaires en points relais ;
• Le cas échéant : les organismes publics et privés, exclusivement pour répondre à nos obligations légales.

6. Vos données sont-elles susceptibles d’être transférées hors de l’Union européenne ?

Vos données sont conservées et stockées pendant toute la durée des traitements sur les serveurs de nos prestataires d’hébergement, Bubble.io.

Dans le cadre des outils que nous utilisons (voir article sur les destinataires concernant nos sous-traitants), vos données sont susceptibles de faire l’objet de transferts hors de l’Union européenne. Le transfert de vos données dans ce cadre est sécurisé au moyen des outils suivants :

• soit les données sont transférées dans un pays ayant fait l’objet d’une décision d’adéquation de la Commission européenne : dans ce cas, ce pays assure un niveau de protection jugé comme suffisant et adéquat aux dispositions du RGPD ;
• soit les données sont transférées dans un pays dont le niveau de protection des données n’a pas été reconnu comme adéquat au RGPD : dans ce cas ces transferts sont fondés sur des mécanismes de protection adaptés à chaque prestataire tels que la conclusion de clauses contractuelles types approuvées par la Commission Européenne, l’application de règles d’entreprises contraignantes ou en vertu d’un mécanisme de certification approuvé ;
• soit nous avons recours aux garanties appropriées prévues par la réglementation applicable.

7. Quels sont vos droits sur vos données ?

Vous disposez des droits suivants s’agissant de vos données personnelles :

• Droit à l’information : c’est justement la raison pour laquelle nous avons rédigé la présente politique. Ce droit est prévu par les articles 13 et 14 du RGPD.
• Droit d’accès : vous avez le droit d’accéder à tout moment à l’ensemble de vos données personnelles, en vertu de l’article 15 du RGPD.
• Droit de rectification : vous avez le droit de rectifier à tout moment vos données personnelles inexactes, incomplètes ou obsolètes conformément à l’article 16 du RGPD.
• Droit à la limitation : vous avez le droit d’obtenir la limitation du traitement de vos données personnelles dans certains cas définis à l’article 18 du RGPD.
• Droit à l’effacement : vous avez le droit d’exiger que vos données personnelles soient effacées, et d’en interdire toute collecte future pour les motifs énoncés à l’article 17 du RGPD.
• Droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle compétente (en France, la CNIL), si vous considérez que le traitement de vos données personnelles constitue une violation des textes applicables (article 77 du RGPD).
• Droit de définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données personnelles après votre mort, conformément à l’article 40-1 de la loi informatique et libertés.
• Droit de retirer votre consentement à tout moment : pour les finalités fondées sur le consentement, l’article 7 du RGPD dispose que vous pouvez retirer votre consentement à tout moment. Ce retrait ne remettra pas en cause la légalité du traitement effectué avant le retrait.
• Droit à la portabilité : selon certaines conditions précisées à l’article 20 du RGPD, vous avez le droit de recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format standard lisible par machine et d’exiger leur transfert au destinataire de votre choix.
• Droit d’opposition : en vertu de l’article 21 du RGPD, vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles. Notez toutefois que nous pourrons maintenir leur traitement malgré cette opposition, pour des motifs légitimes ou la défense de droits en justice.

Vous pouvez exercer ces droits en nous écrivant aux coordonnées ci-dessous. Nous pourrons vous demander à cette occasion de nous fournir des informations ou documents complémentaires pour justifier votre identité.

8. Point de contact en matière de données personnelles

Email de contact : contact@quasimodo.co

Adresse de contact : Quasimodo – 229 rue Saint-Honoré, 75001 Paris

9. Modifications

Nous pouvons modifier à tout moment la présente politique, afin notamment de nous conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques. Ces modifications s’appliqueront à la date d’entrée en vigueur de la version modifiée. Vous êtes donc invité à consulter régulièrement la dernière version de cette politique. Néanmoins, nous vous tiendrons informé(e) de toute modification significative de la présente politique de confidentialité.

Entrée en vigueur : 05/11/2024